AS 9 - Vérifications techniques des ascenseurs (Arrête du 26 juin 2008)          

 

Les ascenseurs doivent faire l'objet d'une vérification, fonctionnement compris, par un organisme agréé, dans les conditions prévues à la section II du chapitre Ier du présent titre tous les cinq ans et avant leur remise en service faisant suite à une transformation importante.

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Ces vérifications portent sur le respect des dispositions de la présente section applicables aux ascenseurs.

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AS 10 - Vérifications techniques des escaliers mécaniques (Arrête du 6 mars 2006)

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Avant leur remise en service suite à une transformation importante, (Arrêté du 4 juillet 2007) « les escaliers mécaniques et les trottoirs roulants » doivent faire l'objet d'une vérification, fonctionnement compris, par une personne ou un organisme agréé, dans les conditions prévues à la section II du chapitre Ier du présent titre.

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En outre, l'exploitant est tenu de faire procéder :

a) Annuellement, par une personne ou un organisme agréé :

- à un examen du maintien de la conformité acquise lors de la mise en service ou après une 

   transformation importante ;

- à un examen de l'état de conservation des éléments de l'installation ;

- à la vérification du fonctionnement des dispositifs de sécurité.

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b) Au milieu de la période annuelle ci-dessus, à un examen supplémentaire des chaînes et crémaillères, par le service ou l'entreprise chargé de l'entretien.